Permis d'aménager n° 0916492610001 à Vert-le-Petit pour un terrain de 4 361 m², 6 chemin de la Plaine
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 26 juin 2026
Dossier PA n° 0916492610001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0916492610001 a été délivré le 26 juin 2026 à Vert-le-Petit (Essonne, Île-de-France), à l'adresse 6 chemin de la Plaine.
Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 4 361 m².
Ce permis d'aménager est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. L'instruction a duré près de 6 mois entre le dépôt et la décision. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.
Ce permis d'aménager vise la parcelle B 1345, Z 548. Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager à Vert-le-Petit référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 juin 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
26 juin 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Vert-le-Petit
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vert-le-Petit Code postal 91710 Identifiant INSEE 91649
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 361 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 361 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARCOUSSIS (91460)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0916492610001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91649 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 26 juin 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |