Permis d'aménager n° 0914711810001 à Orsay pour un terrain de 1 511 m², 3-5 Rue Alexandre Dumas (Rue D
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 26 juillet 2018
Dossier PA n° 0914711810001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Orsay (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0914711810001 a été délivré le 26 juillet 2018, pour un projet situé 3-5 Rue Alexandre Dumas (Rue D.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 511 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AM179, AM367, AM450. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 16 permis d'aménager référencés à Orsay.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/11/2018.
Autorisation
26 juillet 2018
Ouverture de chantier (DOC)
26/08/2018
Achèvement (DAACT)
05/11/2018
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Orsay
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Orsay Code postal 91400 Identifiant INSEE 91471
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 511 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BURES-SUR-YVETTE (91440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0914711810001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91471 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 26 juillet 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |