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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0914632550001

Permis d'aménager n° 0914632550001 à Oncy-sur-École pour un terrain de 2 243 m², 49 Chemin Saint Pierre

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 15 décembre 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0914632550001, déposé en mairie d'Oncy-sur-École.

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 décembre 2025

Dossier PA n° 0914632550001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 décembre 2025 à Oncy-sur-École (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0914632550001 porte sur un projet situé 49 Chemin Saint Pierre.

L'opération s'étend sur un terrain de 2 243 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B2273, B2330. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 11 permis d'aménager référencés à Oncy-sur-École.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/12/2025

Surface du terrain

2 243 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 décembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 décembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

15/12/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Oncy-sur-École

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

B2273 B2330

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Oncy-sur-École Code postal 91490 Identifiant INSEE 91463
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 243 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ONCY-SUR-ECOLE (91490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0914632550001
Code commune INSEE	91463 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	15 décembre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	12/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 243 m², situé 49 Chemin Saint Pierre à Oncy-sur-École (91490).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 15 décembre 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0914632550001, déposé en mairie d'Oncy-sur-École.

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