Permis d'aménager n° 0914632250001 à Oncy-sur-École pour un terrain de 1 394 m², 13 Residence Du Chemin Saint
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 20 mai 2022
Dossier PA n° 0914632250001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 13 Residence Du Chemin Saint, le permis d'aménager n° 0914632250001 a été délivré le 20 mai 2022 à Oncy-sur-École (Essonne, Île-de-France).
L'opération s'étend sur un terrain de 1 394 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B1319. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 11 permis d'aménager référencés à Oncy-sur-École.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 mai 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 mai 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Oncy-sur-École
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Oncy-sur-École Code postal 91490 Identifiant INSEE 91463
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 394 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTROUGE (92120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0914632250001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91463 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 20 mai 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |