Permis d'aménager n° 0914632350001 à Oncy-sur-École pour un terrain de 1 052 m², 31Bis Grande Rue
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 22 septembre 2023
Dossier PA n° 0914632350001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0914632350001 a été délivré le 22 septembre 2023 à Oncy-sur-École (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 31Bis Grande Rue.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 052 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1902, B1695. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2023 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 11 permis d'aménager référencés à Oncy-sur-École est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 septembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Oncy-sur-École
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Oncy-sur-École Code postal 91490 Identifiant INSEE 91463
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 052 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ONCY-SUR-ECOLE (91490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0914632350001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91463 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 22 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |