Permis d'aménager n° 0914632050001 à Oncy-sur-École pour un terrain de 1 666 m², Chemin Royal
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 22 mars 2021
Dossier PA n° 0914632050001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Oncy-sur-École (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0914632050001 a été délivré le 22 mars 2021, pour un projet situé Chemin Royal.
L'opération concerne un terrain de 1 666 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B2467. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). L'ensemble des 11 permis d'aménager référencés à Oncy-sur-École est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 mars 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 mars 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Oncy-sur-École
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Oncy-sur-École Code postal 91490 Identifiant INSEE 91463
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 666 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NOISY SUR ECOLE (77123)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0914632050001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91463 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 22 mars 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |