Permis d'aménager n° 0914582310031 à Nozay pour un terrain de 1 243 m², 15 Te Chemin Neuf
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 3 avril 2024
Dossier PA n° 0914582310031
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 3 avril 2024 à Nozay (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0914582310031 porte sur un projet situé 15 Te Chemin Neuf.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 243 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH360. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 6 permis d'aménager référencés à Nozay.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/05/2025.
Autorisation
3 avril 2024
Ouverture de chantier (DOC)
24/03/2025
Achèvement (DAACT)
06/05/2025
Délai autorisation - chantier
près d'un an
Durée du chantier
un peu plus d'un mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Nozay
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nozay Code postal 91620 Identifiant INSEE 91458
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 243 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES PAVILLONS-SOUS-BOIS (93320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0914582310031 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91458 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 3 avril 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |