Permis d'aménager n° 0913401510002 à Lisses, Rue De L Eglantier Rue De Corbeil / Rue De L'eglantier
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 21 décembre 2015
Dossier PA n° 0913401510002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Lisses (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0913401510002 a été délivré le 21 décembre 2015, pour un projet situé Rue De L Eglantier Rue De Corbeil / Rue De L'eglantier.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AZ168, AZ173, AZ477. L'instruction du dossier a duré près d'un an. Ce dossier fait partie des 7 permis d'aménager référencés à Lisses.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/01/2018.
Autorisation
21 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
21/08/2016
Achèvement (DAACT)
11/01/2018
Délai autorisation - chantier
8 mois
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Lisses
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Rue De Corbeil / Rue De L'eglantier
Territoires administratifs
- Commune
- Lisses Code postal 91090 Identifiant INSEE 91340
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0913401510002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91340 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 21 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |