Permis d'aménager n° 0912002110002 à Dourdan, Chemin De Vaubesnard
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 19 août 2021
Dossier PA n° 0912002110002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chemin De Vaubesnard, le permis d'aménager n° 0912002110002 a été délivré le 19 août 2021 à Dourdan (Essonne, Île-de-France).
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont YB23, YB26, YB31. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 10 permis d'aménager référencés à Dourdan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/06/2022.
Autorisation
19 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
19/11/2021
Achèvement (DAACT)
15/06/2022
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 7 mois
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet à Dourdan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Dourdan Code postal 91410 Identifiant INSEE 91200
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- EVRY (91034)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0912002110002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91200 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 19 août 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |