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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08946125T0002

Permis d'aménager n° 08946125T0002 à Villeneuve-l'Archevêque pour un terrain de 329 700 m², Rd660 Saint-Michel

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par SNC DES VIGNES et autorisé le 16 mars 2026.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 16 mars 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08946125T0002, déposé en mairie de Villeneuve-l'Archevêque.

Territoire

Yonne (89)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 16 mars 2026

Dossier PA n° 08946125T0002

Demandeur

SNC DES VIGNES

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08946125T0002 a été délivré le 16 mars 2026 à Villeneuve-l'Archevêque (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Rd660 Saint-Michel. SNC DES VIGNES figure comme demandeur du dossier.

L'opération s'étend sur un terrain de 329 700 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZT1, ZT17, ZT18. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager référencés à Villeneuve-l'Archevêque.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/03/2026

Surface du terrain

329 700 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

16/03/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Villeneuve-l'Archevêque

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

ZT1 ZT17 ZT18

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Saint-Michel

Territoires administratifs

Commune: Villeneuve-l'Archevêque Code postal 89190 Identifiant INSEE 89461
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	329 700 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SNC DES VIGNES

Voir les 7 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société en nom collectif
SIREN: 992589978
SIRET: 99258997800012
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création: 2025
Localisation: PARIS (75008)

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PA n°08902726T0001 Autorisé

Rd660 Sous La Ferme De Mauny

13 avr. 2026

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08946125T0002
Code commune INSEE	89461 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	16 mars 2026
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	03/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 329 700 m², situé Rd660 Saint-Michel à Villeneuve-l'Archevêque (89190).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par SNC DES VIGNES et autorisé le 16 mars 2026.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 16 mars 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08946125T0002, déposé en mairie de Villeneuve-l'Archevêque.

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