Permis d'aménager n° 08851617C0002 à Vittel pour un terrain de 35 343 m², Lieudit ""Le Grand Ban"" - P
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 24 août 2017
Dossier PA n° 08851617C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08851617C0002 a été délivré le 24 août 2017 à Vittel (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Lieudit ""Le Grand Ban"" - P.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 35 343 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont D89, D90. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. Au total, 6 permis d'aménager référencés à Vittel sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/08/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 août 2017
Ouverture de chantier (DOC)
25/08/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 jour
Localisation du projet à Vittel
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vittel Code postal 88800 Identifiant INSEE 88516
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 35 343 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GUYONVELLE (52400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08851617C0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88516 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 24 août 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |