Permis d'aménager Statut : Terminé N° 08848314P0002

Permis d'aménager n° 08848314P0002 à Uxegney, Rue D Epinal Poirier L Ours

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 24 novembre 2014, ouverture de chantier le 17 février 2015, achèvement déclaré le 4 juin 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08848314P0002, déposé en mairie d'Uxegney.

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 24 novembre 2014

Dossier PA n° 08848314P0002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue D Epinal Poirier L Ours, le permis d'aménager n° 08848314P0002 a été délivré le 24 novembre 2014 à Uxegney (Vosges, Grand Est).

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL31. Ce dossier s'inscrit parmi les 12 permis d'aménager référencés à Uxegney.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/11/2014

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/06/2015.

Autorisation

24 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

17/02/2015

Achèvement (DAACT)

04/06/2015

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 4 mois

Délai total

un peu plus de 6 mois

Dépôt

04/06/2015

Autorisation

24/11/2014

Chantier (DOC)

17/02/2015

Achèvement (DAACT)

04/06/2015

Localisation du projet à Uxegney

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AL31

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Poirier L Ours

Territoires administratifs

Commune: Uxegney Code postal 88390 Identifiant INSEE 88483
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: UXEGNEY (88390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08848314P0002
Code commune INSEE	88483 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	24 novembre 2014
Date de dépôt	04/06/2015
Dernière mise à jour (DPC)	06/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue D Epinal Poirier L Ours à Uxegney (88390).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 24 novembre 2014, ouverture de chantier le 17 février 2015, achèvement déclaré le 4 juin 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08848314P0002, déposé en mairie d'Uxegney.

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