Permis d'aménager n° 08842916P0001 à Saint-Nabord pour un terrain de 3 681 m², Bechamp
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 15 février 2017
Dossier PA n° 08842916P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 février 2017 à Saint-Nabord (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08842916P0001 porte sur un projet situé Bechamp.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 681 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AE650, AE651, AE652. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis d'aménager référencés à Saint-Nabord.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 février 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 février 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Nabord
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Nabord Code postal 88200 Identifiant INSEE 88429
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 681 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT ETIENNE LES RMT (88200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08842916P0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88429 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 15 février 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |