Permis d'aménager n° 08841322H0001 à Saint-Dié-des-Vosges, Impasse Du Kemberg A La Grande Mare
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 2 juin 2022
Dossier PA n° 08841322H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Impasse Du Kemberg A La Grande Mare, le permis d'aménager n° 08841322H0001 a été délivré le 2 juin 2022 à Saint-Dié-des-Vosges (Vosges, Grand Est).
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AY371, AY373, AY374. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2022 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 13 permis d'aménager référencés à Saint-Dié-des-Vosges.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/08/2023.
Autorisation
2 juin 2022
Ouverture de chantier (DOC)
02/08/2022
Achèvement (DAACT)
28/08/2023
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Saint-Dié-des-Vosges
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : A La Grande Mare
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Dié-des-Vosges Code postal 88100 Identifiant INSEE 88413
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT DIE DES VOSGES (88100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08841322H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88413 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 2 juin 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |