Permis d'aménager n° 08816019A0001 à Épinal pour un terrain de 2 794 m², Chemin Du Point De Vue
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 6 mars 2019
Dossier PA n° 08816019A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 6 mars 2019 à Épinal (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08816019A0001 porte sur un projet situé Chemin Du Point De Vue.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 794 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AS15. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Au total, 11 permis d'aménager référencés à Épinal sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 mars 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 mars 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Épinal
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 794 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- EPINAL (88000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08816019A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88160 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 6 mars 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |