Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08816017A0003

Permis d'aménager n° 08816017A0003 à Épinal, 57 Rue Des Soupirs

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 29 janvier 2018

Dossier PA n° 08816017A0003

Demandeur

A.N. FINANCIERE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08816017A0003 a été délivré le 29 janvier 2018 à Épinal (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 57 Rue Des Soupirs. A.N. FINANCIERE figure comme demandeur du dossier.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AS411. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 11 permis d'aménager référencés à Épinal.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/01/2018

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 janvier 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

29 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
29/01/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Épinal

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AS411

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

A.N. FINANCIERE

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
453082117
SIRET
45308211700020
Code APE (NAF)
64.20Z - Activités des sociétés holding
Localisation
REMIREMONT (88200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 08816017A0003
Code commune INSEE 88160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 29 janvier 2018
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 57 Rue Des Soupirs à Épinal (88000).
Qui a déposé ce permis d'aménager ?
Ce dossier a été déposé par A.N. FINANCIERE et autorisé le 29 janvier 2018.
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 29 janvier 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08816017A0003, déposé en mairie d'Épinal.

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