Permis d'aménager n° 08816020A0002 à Épinal pour un terrain de 1 138 m², 8 Rue Du Marechal Joffre
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 16 décembre 2020
Dossier PA n° 08816020A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08816020A0002, délivré le 16 décembre 2020 à Épinal (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 8 Rue Du Marechal Joffre.
L'opération concerne un terrain de 1 138 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD139. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 11 permis d'aménager référencés à Épinal.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 décembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 décembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Épinal
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 138 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VERTON (62180)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08816020A0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88160 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 16 décembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |