Permis d'aménager n° 08811523H0002 à Corcieux, Route De Bruyeres
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 12 juillet 2023
Dossier PA n° 08811523H0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 juillet 2023 à Corcieux (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08811523H0002 porte sur un projet situé Route De Bruyeres.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D1, D7, D275. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés à Corcieux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 juillet 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
12 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Corcieux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Corcieux Code postal 88430 Identifiant INSEE 88115
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORCIEUX (88430)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08811523H0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88115 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 12 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |