Permis d'aménager n° 08800916H0002 à Anould pour un terrain de 1 009 m², Rue Du 9 Novembre 1944
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 13 juillet 2016
Dossier PA n° 08800916H0002
Demandeur
EPSILONE IMMO
Synthèse du dossier et statut administratif
À Anould (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08800916H0002 a été délivré le 13 juillet 2016, pour un projet situé Rue Du 9 Novembre 1944. Le projet est porté par EPSILONE IMMO.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 009 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AL1125, AL1126, AL1127. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis d'aménager référencés à Anould.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 juillet 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Anould
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Anould Code postal 88650 Identifiant INSEE 88009
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 009 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EPSILONE IMMO
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 808525323
- SIRET
- 80852532300016
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2014
- Localisation
- ANOULD (88650)
Autres dossiers de EPSILONE IMMO
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08800916H0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88009 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 13 juillet 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |