Permis d'aménager n° 08800916H0001 à Anould pour un terrain de 5 554 m², Rue Du 9 Novembre 1944
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 9 juin 2016
Dossier PA n° 08800916H0001
Demandeur
EPSILONE IMMO
Synthèse du dossier et statut administratif
À Anould (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08800916H0001 a été délivré le 9 juin 2016, pour un projet situé Rue Du 9 Novembre 1944. EPSILONE IMMO figure comme demandeur du dossier.
L'opération concerne un terrain de 5 554 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AL1125. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis d'aménager référencés à Anould.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 juin 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Anould
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Anould Code postal 88650 Identifiant INSEE 88009
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 554 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EPSILONE IMMO
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 808525323
- SIRET
- 80852532300016
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2014
- Localisation
- ANOULD (88650)
Autres dossiers de EPSILONE IMMO
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08800916H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88009 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 9 juin 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |