Permis d'aménager n° 08620920A0001 à Roches-Prémarie-Andillé, 6 Che De La Blotte
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 11 juin 2020
Dossier PA n° 08620920A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08620920A0001, délivré le 11 juin 2020 à Roches-Prémarie-Andillé (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 6 Che De La Blotte.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BR184. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Au total, 14 permis d'aménager référencés à Roches-Prémarie-Andillé sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/02/2021.
Autorisation
11 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
11/08/2020
Achèvement (DAACT)
10/02/2021
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Roches-Prémarie-Andillé
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Roches-Prémarie-Andillé Code postal 86340 Identifiant INSEE 86209
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROCHES-PREMARIE-ANDILLE (86340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08620920A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 86209 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 11 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |