Permis d'aménager n° 08620717E0008 à La Roche-Posay, Chem Du Boulereau
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 17 août 2017
Dossier PA n° 08620717E0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08620717E0008, délivré le 17 août 2017 à La Roche-Posay (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Chem Du Boulereau.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AT399. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Vienne en 2017 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 5 permis d'aménager référencés à La Roche-Posay est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/12/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
17 août 2017
Ouverture de chantier (DOC)
11/12/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet à La Roche-Posay
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Roche-Posay Code postal 86270 Identifiant INSEE 86207
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BLANQUEFORT (33290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08620717E0008 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 86207 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 17 août 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |