Permis d'aménager n° 08618015X0001 à Nouaillé-Maupertuis, Route Des Roches
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 19 octobre 2015
Dossier PA n° 08618015X0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08618015X0001, délivré le 19 octobre 2015 à Nouaillé-Maupertuis (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Route Des Roches.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est D1840. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Vienne en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 14 permis d'aménager référencés à Nouaillé-Maupertuis.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 octobre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Nouaillé-Maupertuis
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nouaillé-Maupertuis Code postal 86340 Identifiant INSEE 86180
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NOUAILLE MAUPERTUIS (86340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08618015X0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 86180 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 19 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |