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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08604125X0002

Permis d'aménager n° 08604125X0002 à Buxerolles pour un terrain de 3 876 m², Rue De La Diniere

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par BRANLY & ASSOCIES et autorisé le 30 octobre 2025.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 30 octobre 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08604125X0002, déposé en mairie de Buxerolles.

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 30 octobre 2025

Dossier PA n° 08604125X0002

Demandeur

BRANLY & ASSOCIES

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue De La Diniere, le permis d'aménager n° 08604125X0002 a été délivré le 30 octobre 2025 à Buxerolles (Vienne, Nouvelle-Aquitaine). Le dossier a été déposé par BRANLY & ASSOCIES.

L'aménagement porte sur un terrain de 3 876 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BE237. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Vienne en 2025 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 16 permis d'aménager référencés à Buxerolles est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/10/2025

Surface du terrain

3 876 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 octobre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

30/10/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Buxerolles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BE237

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Buxerolles Code postal 86180 Identifiant INSEE 86041
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 876 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BRANLY & ASSOCIES

Voir les 9 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
SIREN: 305022873
SIRET: 30502287300189
Code APE (NAF): 71.12A - Activité des géomètres
Taille d'entreprise: PME - 20-49 salariés
Année de création: 1900
Localisation: POITIERS (86000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08604125X0002
Code commune INSEE	86041 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	30 octobre 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	10/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 876 m², situé Rue De La Diniere à Buxerolles (86180).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par BRANLY & ASSOCIES et autorisé le 30 octobre 2025.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 30 octobre 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08604125X0002, déposé en mairie de Buxerolles.

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