Permis d'aménager n° 08604121X0002 à Buxerolles pour un terrain de 3 146 m², 98 Route De La Vallee
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 18 juin 2021
Dossier PA n° 08604121X0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Buxerolles (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 08604121X0002 a été délivré le 18 juin 2021, pour un projet situé 98 Route De La Vallee.
L'aménagement porte sur un terrain de 3 146 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AX127. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2021 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 16 permis d'aménager référencés à Buxerolles.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/03/2022.
Autorisation
18 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
08/12/2021
Achèvement (DAACT)
07/03/2022
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
près de 9 mois
Localisation du projet à Buxerolles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Buxerolles Code postal 86180 Identifiant INSEE 86041
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 146 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BUXEROLLES (86180)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08604121X0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 86041 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 18 juin 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |