Permis d'aménager n° 08529320H0002 à Tiffauges pour un terrain de 6 434 m², Puy Pele
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 26 mai 2023
Dossier PA n° 08529320H0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08529320H0002, délivré le 26 mai 2023 à Tiffauges (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé Puy Pele.
L'opération s'étend sur un terrain de 6 434 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1145, B978. Le dossier a été instruit en 3 ans 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Vendée pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager référencés à Tiffauges.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 mai 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 mai 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Tiffauges
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Tiffauges Code postal 85130 Identifiant INSEE 85293
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 434 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRUFFIERE (LA) (85530)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08529320H0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 85293 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 26 mai 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |