Permis d'aménager n° 08409923S0001 à Robion pour un terrain de 5 263 m², 58 Avenue Alphonse Daudet
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 1 avril 2023
Dossier PA n° 08409923S0001
Demandeur
FONCIERE EPILOGUE
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 58 Avenue Alphonse Daudet, le permis d'aménager n° 08409923S0001 a été délivré le 1 avril 2023 à Robion (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur). Le dossier a été déposé par FONCIERE EPILOGUE.
L'opération concerne un terrain de 5 263 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AZ43, AZ44, AZ42. Le dossier a été instruit en 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 20 permis d'aménager référencés à Robion.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/01/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
1 avril 2023
Ouverture de chantier (DOC)
10/01/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 9 mois
Localisation du projet à Robion
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Robion Code postal 84440 Identifiant INSEE 84099
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 263 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
FONCIERE EPILOGUE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- SIREN
- 753415074
- SIRET
- 75341507400016
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- ETI - 10-19 salariés
- Année de création
- 2012
- Localisation
- STRASBOURG (67000)
Autres dossiers de FONCIERE EPILOGUE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08409923S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84099 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 1 avril 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |