Permis d'aménager n° 08409922S0001 à Robion pour un terrain de 9 651 m², Chemin Des Bastides
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 9 août 2022
Dossier PA n° 08409922S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 9 août 2022 à Robion (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08409922S0001 porte sur un projet situé Chemin Des Bastides.
L'aménagement porte sur un terrain de 9 651 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BH160, BH153. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 20 permis d'aménager référencés à Robion.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/01/2024.
Autorisation
9 août 2022
Ouverture de chantier (DOC)
03/10/2022
Achèvement (DAACT)
29/01/2024
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Robion
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Robion Code postal 84440 Identifiant INSEE 84099
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 651 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CABRIERES-D AVIGNON (84220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08409922S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84099 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 9 août 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |