Permis d'aménager n° 08403023C0001 à Caromb pour un terrain de 5 010 m², Chemin De Javely Saint Ambroise
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 26 avril 2023
Dossier PA n° 08403023C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Caromb (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08403023C0001 a été délivré le 26 avril 2023, pour un projet situé Chemin De Javely Saint Ambroise.
L'opération concerne un terrain de 5 010 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B2132, B2135. Le dossier a été instruit en près de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Au total, 26 permis d'aménager référencés à Caromb sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 avril 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 avril 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Caromb
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Saint Ambroise
Territoires administratifs
- Commune
- Caromb Code postal 84330 Identifiant INSEE 84030
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 010 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-PIERRE-DE-VASSOLS (84330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08403023C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84030 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 26 avril 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |