Permis d'aménager n° 08403023C0002 à Caromb pour un terrain de 1 477 m², 326 Chemin Des Preyauts
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 26 juin 2023
Dossier PA n° 08403023C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 26 juin 2023 à Caromb (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08403023C0002 porte sur un projet situé 326 Chemin Des Preyauts.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 477 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B1977. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Au total, 26 permis d'aménager référencés à Caromb sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/03/2024.
Autorisation
26 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
26/09/2023
Achèvement (DAACT)
27/03/2024
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Caromb
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Caromb Code postal 84330 Identifiant INSEE 84030
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 477 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAROMB (84330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08403023C0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84030 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 26 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |