Permis d'aménager n° 0840272400002 à Caderousse pour un terrain de 1 698 m², Chemin De Saint-Charles
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 2 juillet 2024
Dossier PA n° 0840272400002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 2 juillet 2024 à Caderousse (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 0840272400002 porte sur un projet situé Chemin De Saint-Charles.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 698 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est G569. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis d'aménager référencés à Caderousse.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 juillet 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 juillet 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Caderousse
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Caderousse Code postal 84860 Identifiant INSEE 84027
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 698 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CADEROUSSE (84860)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0840272400002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84027 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 2 juillet 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |