Permis d'aménager n° 08401716C0003 à Bédoin pour un terrain de 3 941 m², Saint Antonin
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 27 mars 2017
Dossier PA n° 08401716C0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bédoin (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08401716C0003 a été délivré le 27 mars 2017, pour un projet situé Saint Antonin.
L'aménagement porte sur un terrain de 3 941 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0G254. L'ensemble des 21 permis d'aménager référencés à Bédoin est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/11/2023.
Autorisation
27 mars 2017
Ouverture de chantier (DOC)
03/12/2018
Achèvement (DAACT)
30/11/2023
Délai autorisation - chantier
1 an 8 mois
Durée du chantier
4 ans 11 mois
Délai total
6 ans 8 mois
Localisation du projet à Bédoin
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bédoin Code postal 84410 Identifiant INSEE 84017
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 941 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VENDRAGUES (34740)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08401716C0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84017 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 27 mars 2017 |
| Date de dépôt | 31/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |