Permis d'aménager n° 08400220S0001 à Ansouis pour un terrain de 2 078 m², 254 B Chemi Des Ecoliers
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 1 novembre 2020
Dossier PA n° 08400220S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Ansouis (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08400220S0001 a été délivré le 1 novembre 2020, pour un projet situé 254 B Chemi Des Ecoliers.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 078 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B1166. L'instruction du dossier a duré 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2020 (médiane : environ 11 mois). L'ensemble des 6 permis d'aménager référencés à Ansouis est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/11/2020.
Autorisation
1 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
12/11/2020
Achèvement (DAACT)
27/11/2020
Délai autorisation - chantier
11 jours
Durée du chantier
15 jours
Délai total
26 jours
Localisation du projet à Ansouis
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ansouis Code postal 84240 Identifiant INSEE 84002
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 078 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANSOUIS (84240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08400220S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84002 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 1 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |