Permis d'aménager n° 08309214B0002 à Pignans, Le Carry
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 21 mai 2014
Dossier PA n° 08309214B0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 21 mai 2014 à Pignans (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08309214B0002 porte sur un projet situé Le Carry.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A723. Ce dossier s'inscrit parmi les 15 permis d'aménager référencés à Pignans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/01/2018.
Autorisation
21 mai 2014
Ouverture de chantier (DOC)
15/08/2015
Achèvement (DAACT)
05/01/2018
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Durée du chantier
2 ans 4 mois
Délai total
3 ans 7 mois
Localisation du projet à Pignans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Carry
Territoires administratifs
- Commune
- Pignans Code postal 83790 Identifiant INSEE 83092
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CARNOULES (83660)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08309214B0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83092 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 21 mai 2014 |
| Date de dépôt | 05/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |