Permis d'aménager n° 08309215B0003 à Pignans pour un terrain de 2 324 m², Le Pre Des Aires
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 4 septembre 2015
Dossier PA n° 08309215B0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 4 septembre 2015 à Pignans (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08309215B0003 porte sur un projet situé Le Pre Des Aires.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 324 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC983, B955P. Ce dossier est l'un des 15 permis d'aménager référencés à Pignans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2017.
Autorisation
4 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
03/01/2017
Achèvement (DAACT)
01/09/2017
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Pignans
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Pignans Code postal 83790 Identifiant INSEE 83092
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 324 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PIGNANS (83790)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08309215B0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83092 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 4 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/09/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |