Permis d'aménager n° 08309014OA009 à Ollioules pour un terrain de 20 606 m², Chemin Du Seigneur
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 27 février 2015
Dossier PA n° 08309014OA009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08309014OA009 a été délivré le 27 février 2015 à Ollioules (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Chemin Du Seigneur.
L'opération concerne un terrain de 20 606 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont CZ104, CZ105, CZ107. Ce dossier s'inscrit parmi les 40 permis d'aménager référencés à Ollioules.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/11/2015.
Autorisation
27 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
05/06/2015
Achèvement (DAACT)
13/11/2015
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
près de 9 mois
Localisation du projet à Ollioules
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ollioules Code postal 83190 Identifiant INSEE 83090
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 20 606 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SANARY-SUR-MER (83110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08309014OA009 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83090 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 27 février 2015 |
| Date de dépôt | 05/06/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |