Permis d'aménager n° 08308615K0002 au Muy pour un terrain de 16 621 m², Preveyre
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 7 octobre 2015
Dossier PA n° 08308615K0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08308615K0002 a été délivré le 7 octobre 2015 au Muy (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé Preveyre.
L'opération concerne un terrain de 16 621 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BD21, BD22, BD23. Ce dossier s'inscrit parmi les 20 permis d'aménager référencés au Muy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/05/2017.
Autorisation
7 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
07/04/2016
Achèvement (DAACT)
10/05/2017
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet au Muy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Muy Code postal 83490 Identifiant INSEE 83086
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 16 621 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST RAPHAEL (83700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08308615K0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83086 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 7 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 10/05/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |