Permis d'aménager n° 08308613K0005 au Muy pour un terrain de 3 600 m², Preveyre
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 27 mars 2014
Dossier PA n° 08308613K0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Muy (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08308613K0005 a été délivré le 27 mars 2014, pour un projet situé Preveyre.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 600 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BD366. Ce dossier est l'un des 20 permis d'aménager référencés au Muy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/12/2018.
Autorisation
27 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
05/09/2016
Achèvement (DAACT)
17/12/2018
Délai autorisation - chantier
2 ans 5 mois
Durée du chantier
2 ans 3 mois
Délai total
4 ans 8 mois
Localisation du projet au Muy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Muy Code postal 83490 Identifiant INSEE 83086
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 600 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE MUY (83490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08308613K0005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83086 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 27 mars 2014 |
| Date de dépôt | 17/12/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |