Permis d'aménager n° 08308615K0001 au Muy pour un terrain de 5 954 m², Les Clarettes
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 1 février 2015
Dossier PA n° 08308615K0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08308615K0001, délivré le 1 février 2015 au Muy (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Les Clarettes.
L'opération s'étend sur un terrain de 5 954 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AL150, AL151, AL152. Le dossier a été instruit en 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). L'ensemble des 20 permis d'aménager référencés au Muy est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/05/2017.
Autorisation
1 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
25/07/2016
Achèvement (DAACT)
10/05/2017
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
2 ans 3 mois
Localisation du projet au Muy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Muy Code postal 83490 Identifiant INSEE 83086
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 954 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES MAGES (30960)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08308615K0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83086 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 1 février 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |