Permis d'aménager n° 08308615K0003 au Muy pour un terrain de 8 570 m², Les Pinedes
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 31 août 2015
Dossier PA n° 08308615K0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Muy (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08308615K0003 a été délivré le 31 août 2015, pour un projet situé Les Pinedes.
L'opération s'étend sur un terrain de 8 570 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BH383. Ce dossier fait partie des 20 permis d'aménager référencés au Muy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/06/2017.
Autorisation
31 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
31/03/2016
Achèvement (DAACT)
20/06/2017
Délai autorisation - chantier
7 mois
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet au Muy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Muy Code postal 83490 Identifiant INSEE 83086
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 8 570 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA CALMETTE (30190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08308615K0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83086 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 31 août 2015 |
| Date de dépôt | 20/06/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |