Permis d'aménager n° 08308615K0005 au Muy, Les Rouvieres
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 22 décembre 2015
Dossier PA n° 08308615K0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Muy (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08308615K0005 a été délivré le 22 décembre 2015, pour un projet situé Les Rouvieres.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AL111, AL112, AL113. Ce dossier fait partie des 20 permis d'aménager référencés au Muy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/03/2018.
Autorisation
22 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/12/2016
Achèvement (DAACT)
23/03/2018
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 11 mois
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
2 ans 3 mois
Localisation du projet au Muy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Muy Code postal 83490 Identifiant INSEE 83086
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TRANS EN PROVENCE (83720)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08308615K0005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83086 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 22 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 23/03/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |