Permis d'aménager Statut : Terminé N° 08308615K0005

Permis d'aménager n° 08308615K0005 au Muy, Les Rouvieres

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 22 décembre 2015

Dossier PA n° 08308615K0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Muy (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08308615K0005 a été délivré le 22 décembre 2015, pour un projet situé Les Rouvieres.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AL111, AL112, AL113. Ce dossier fait partie des 20 permis d'aménager référencés au Muy.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/12/2015

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/03/2018.

Autorisation

22 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2016

Achèvement (DAACT)

23/03/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 11 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
23/03/2018
Autorisation
22/12/2015
Chantier (DOC)
01/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
23/03/2018

Localisation du projet au Muy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AL111 AL112 AL113

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Muy Code postal 83490 Identifiant INSEE 83086
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRANS EN PROVENCE (83720)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 08308615K0005
Code commune INSEE 83086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 22 décembre 2015
Date de dépôt 23/03/2018
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Les Rouvieres au Muy (83490).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 22 décembre 2015, ouverture de chantier le 1 décembre 2016, achèvement déclaré le 23 mars 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08308615K0005, déposé en mairie du Muy.

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