Permis d'aménager n° 08302917D0001 à Callian pour un terrain de 3 225 m², Les Plaines De Mireur
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 26 avril 2017
Dossier PA n° 08302917D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Plaines De Mireur, le permis d'aménager n° 08302917D0001 a été délivré le 26 avril 2017 à Callian (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 225 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont E150, E433. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2017 (environ 10 mois). Au total, 14 permis d'aménager référencés à Callian sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 avril 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 avril 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Callian
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Callian Code postal 83440 Identifiant INSEE 83029
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 225 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CANNES (06400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08302917D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83029 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 26 avril 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |