Permis d'aménager n° 08302916D0005 à Callian pour un terrain de 6 050 m², 875 Che Des Maures
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 26 septembre 2016
Dossier PA n° 08302916D0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08302916D0005, délivré le 26 septembre 2016 à Callian (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 875 Che Des Maures.
L'opération s'étend sur un terrain de 6 050 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est I109. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2016 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 14 permis d'aménager référencés à Callian.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 septembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Callian
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Callian Code postal 83440 Identifiant INSEE 83029
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 050 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CALLIAN (83440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08302916D0005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83029 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 26 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |