Permis d'aménager n° 08302916D0004 à Callian pour un terrain de 3 000 m², Les Combes
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 1 juin 2016
Dossier PA n° 08302916D0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 1 juin 2016 à Callian (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08302916D0004 porte sur un projet situé Les Combes.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 3 000 m².
Le dossier de ce permis d'aménager enregistre l'achèvement des travaux au 23/08/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/07/2016, soit 1 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé 5 mois. Pour les dossiers déposés en 2016 dans le Var, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est plus court que cette médiane.
Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré I 753. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 14 permis d'aménager à Callian référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/08/2016.
Autorisation
1 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2016
Achèvement (DAACT)
23/08/2016
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
près de 3 mois
Localisation du projet à Callian
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Callian Code postal 83440 Identifiant INSEE 83029
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération s'étend sur un terrain de 3 000 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 000 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CALLIAN (83440)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08302916D0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83029 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 1 juin 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur la même parcelle I 753 à Callian (83440)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.