Permis d'aménager n° 08302715T0001 à La Cadière-d'Azur pour un terrain de 4 838 m², Ch Du Jas De Clare
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 13 avril 2015
Dossier PA n° 08302715T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À La Cadière-d'Azur (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08302715T0001 a été délivré le 13 avril 2015, pour un projet situé Ch Du Jas De Clare.
L'aménagement porte sur un terrain de 4 838 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont G2061, G2062. Au total, 13 permis d'aménager référencés à La Cadière-d'Azur sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/10/2016.
Autorisation
13 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
13/10/2015
Achèvement (DAACT)
31/10/2016
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à La Cadière-d'Azur
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Cadière-d'Azur Code postal 83740 Identifiant INSEE 83027
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 838 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA CADIERE D'AZUR (83740)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08302715T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83027 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 13 avril 2015 |
| Date de dépôt | 31/10/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |