Permis d'aménager n° 08302715T0002 à La Cadière-d'Azur pour un terrain de 4 358 m²
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 29 avril 2015
Dossier PA n° 08302715T0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 29 avril 2015 à La Cadière-d'Azur (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08302715T0002 figure dans les données Sitadel.
L'opération concerne un terrain de 4 358 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont G1131, G1137, G1141. Ce dossier est l'un des 13 permis d'aménager référencés à La Cadière-d'Azur.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/03/2017.
Autorisation
29 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
30/03/2016
Achèvement (DAACT)
02/03/2017
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 11 mois
Durée du chantier
11 mois
Délai total
1 an 10 mois
Localisation du projet à La Cadière-d'Azur
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Cadière-d'Azur Code postal 83740 Identifiant INSEE 83027
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 358 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CADIERE-D'AZUR (83740)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08302715T0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83027 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 29 avril 2015 |
| Date de dépôt | 30/03/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |