Permis d'aménager n° 08302715T0003 à La Cadière-d'Azur pour un terrain de 6 000 m², 2094 Ch De La Begude Lot.lei Lauvas
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 15 juin 2015
Dossier PA n° 08302715T0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 juin 2015 à La Cadière-d'Azur (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08302715T0003 porte sur un projet situé 2094 Ch De La Begude Lot.lei Lauvas.
L'opération concerne un terrain de 6 000 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est G1736. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Au total, 13 permis d'aménager référencés à La Cadière-d'Azur sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à La Cadière-d'Azur
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot.lei Lauvas
Territoires administratifs
- Commune
- La Cadière-d'Azur Code postal 83740 Identifiant INSEE 83027
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 000 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SIX-FOURS-LES-PLAGES (83140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08302715T0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83027 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |