Permis d'aménager n° 08300714A0002 à Aups, Saint Pierre
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 12 décembre 2014
Dossier PA n° 08300714A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Aups (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08300714A0002 a été délivré le 12 décembre 2014, pour un projet situé Saint Pierre.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont H1077, H1079. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 12 permis d'aménager référencés à Aups.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 12 décembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
12 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Aups
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Saint Pierre
Territoires administratifs
- Commune
- Aups Code postal 83630 Identifiant INSEE 83007
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE THORONET (83340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08300714A0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83007 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 12 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |