Permis d'aménager Statut : Terminé N° 07919113X0008

Permis d'aménager n° 07919113X0008 à Niort pour un terrain de 3 101 m², Impas De La Vallee Du Lambon

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par VILLA TRADITION et autorisé le 17 mars 2014.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 mars 2014, ouverture de chantier le 2 juin 2014, achèvement déclaré le 12 novembre 2018).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 07919113X0008, déposé en mairie de Niort.

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 17 mars 2014

Dossier PA n° 07919113X0008

Demandeur

VILLA TRADITION

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 07919113X0008, délivré le 17 mars 2014 à Niort (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Impas De La Vallee Du Lambon. Le dossier a été déposé par VILLA TRADITION.

L'aménagement porte sur un terrain de 3 101 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont HS154, HS192. Ce dossier fait partie des 103 permis d'aménager référencés à Niort.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/03/2014

Surface du terrain

3 101 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/11/2018.

Autorisation

17 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

02/06/2014

Achèvement (DAACT)

12/11/2018

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

4 ans 5 mois

Délai total

4 ans 7 mois

Dépôt

12/11/2018

Autorisation

17/03/2014

Chantier (DOC)

02/06/2014

Achèvement (DAACT)

12/11/2018

Localisation du projet à Niort

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

HS154 HS192

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Niort Code postal 79000 Identifiant INSEE 79191
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 101 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

VILLA TRADITION

Voir les 13 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 347851032
SIRET: 34785103200024
Code APE (NAF): 41.20A - Construction de maisons individuelles
Année de création: 1988
Localisation: NIORT (79000)

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PA n°07913014X0001 Terminé

Les Trois Rois

15 sept. 2014

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	07919113X0008
Code commune INSEE	79191 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	17 mars 2014
Date de dépôt	12/11/2018
Dernière mise à jour (DPC)	11/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 101 m², situé Impas De La Vallee Du Lambon à Niort (79000).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par VILLA TRADITION et autorisé le 17 mars 2014.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 mars 2014, ouverture de chantier le 2 juin 2014, achèvement déclaré le 12 novembre 2018).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 07919113X0008, déposé en mairie de Niort.

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Rue De Telouze Et Rue Olaf Pal

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