Permis d'aménager n° 0780152300001 à Andrésy pour un terrain de 1 577 m², 9 Sente Des Fonceaux
Territoire
Yvelines (78)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 23 juin 2023
Dossier PA n° 0780152300001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Andrésy (Yvelines, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0780152300001 a été délivré le 23 juin 2023, pour un projet situé 9 Sente Des Fonceaux.
L'opération concerne un terrain de 1 577 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AD6, AD7, AD8. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Yvelines pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 30 permis d'aménager référencés à Andrésy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Andrésy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Andrésy Code postal 78570 Identifiant INSEE 78015
- Département
- Yvelines (78)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 577 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANDRESY (78570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0780152300001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 78015 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 23 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |